Atkins, patron de la SEC : De nouvelles réglementations révolutionnent le monde de la cryptographie !

Atkins, patron de la SEC : De nouvelles réglementations révolutionnent le monde de la cryptographie !

Les marchés de la cryptographie aux États-Unis sont confrontés à des changements cruciaux alors que la Securities and Exchange Commission (SEC) cherche un réalignement fondamental sous la direction du nouveau président Paul Atkins. Dans un discours du 19 mai 2025, Atkins a souligné la nécessité de promouvoir l’innovation dans l’industrie de la cryptographie et d’adapter le cadre réglementaire aux évolutions du secteur de la cryptomonnaie. Cette annonce pourrait avoir des implications considérables pour l’industrie, en particulier dans un climat où, jusqu’à récemment, les enquêtes et les mesures coercitives contre les sociétés de cryptographie étaient répandues.

Paul Atkins, qui a pris la présidence de la SEC en avril 2025, prévoit que le personnel de la SEC élabore des propositions de règles liées aux crypto-monnaies. Ces propositions visent à dissiper l’incertitude au sein de l’industrie et à fournir une orientation plus claire. Le Congrès américain travaille également sur un projet de loi qui clarifierait les rôles de la SEC et de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) dans la réglementation des actifs numériques. La législation proposée pourrait modifier considérablement le paysage réglementaire des crypto-monnaies.

Une nouvelle approche de la réglementation des cryptomonnaies

L'approche d'Atkins représente un changement important par rapport à la position axée sur l'application de la loi de son prédécesseur. Dans son discours d'ouverture devant le groupe de travail sur la cryptographie de la SEC le 12 mai 2025, il a présenté une vision visant à moderniser le cadre américain des valeurs mobilières pour les actifs basés sur la blockchain. Il a présenté un programme politique basé sur trois piliers : l'émission, la conservation et la négociation, pour mieux répondre aux besoins du secteur.

• Emission: Atkins kritisierte die unzureichende Anpassung der Form S-1 und anderer Offenlegungen für tokenisierte Vermögenswerte und forderte klare Richtlinien für Krypto-Vermögenswerte, die Wertpapiere oder unter einen Investitionsvertrag fallen.
• Verwahrung: Die SEC plant, Standards für qualifizierte Verwahrer zu schaffen und in Erwägung zu ziehen, Anlageberatern und Fonds unter bestimmten Umständen die Selbstverwahrung zu gestatten. Zudem soll der Rahmen für „spezielle Broker-Dealer“ möglicherweise aufgehoben werden.
• Handel: Unterstützung für Broker-Dealer, die sowohl Wertpapiere als auch Nicht-Wertpapiere, einschließlich Krypto-Vermögenswerten, handeln. Updates für alternative Handelsplattformen werden ebenfalls geprüft.

Ce vaste programme de réformes vise non seulement à créer une plus grande clarté, mais également à permettre une stimulation de l'innovation pour l'ensemble du secteur. Un forum de discussion de la SEC sur les systèmes financiers décentralisés est prévu le 9 juin 2025 pour discuter des développements futurs dans ce domaine dynamique.

En résumé, la SEC sous Paul Atkins s’oriente vers un régime plus transparent et fondé sur des règles pour les marchés de la cryptographie. Les entreprises doivent surveiller de près l’évolution des nouvelles réglementations en matière d’émission de jetons, de services de garde et de plateformes de négociation, car cela pourrait avoir un impact significatif sur leurs modèles économiques. Cependant, l'opposition aux règles de la SEC pourrait persister jusqu'à ce que la législation soit finalement adoptée.

Pour plus de détails sur le sujet, nous renvoyons au rapport de Informatique par boulons et à l'analyse détaillée de Mondaq.